CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
AU COURS DES SÉANCES DU MARDI 11 JUILLET 2023
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 13
DATE DE LA CONVOCATION : 05.07.2023
DATE D’AFFICHAGE : 05.07.2023
L’an Deux Mille vingt-trois, le, mardi onze juillet, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO- Isabelle BARRIER - Marien CANCE - Annie CAVARROC - Lucille MONTARNAL - Marie-France PARIS - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU
Messieurs Benoit NORMAND - Cédric BARONIO- Bernard BORT- Laurent CAVAILLÉ
Excusés : Benjamin CABRIGNAC - Marie-Christine PISSOT
Secrétaire de séance : Catherine SOURSOU
NUMÉRO DÉLIBÉRATION
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OBJET |
DÉCISION DU CONSEIL
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2023/18
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Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité |
Approuvée |
2023/19
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Remboursement assurance : dégâts des eaux à la garderie de l’école |
Approuvée |
2023/20
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Achat terrain (avec four et citerne) à la Bouscassie au SIVU |
Approuvée |
Le Maire, Benoit NORMAND La secrétaire de séance, Catherine SOURSOU