LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU SAMEDI 21 DÉCEMBRE 2024
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 11
DATE DE LA CONVOCATION : 09.12.2024
DATE D’AFFICHAGE : 09.12.2024
L’an Deux Mille vingt-quatre, le samedi 21 décembre, à dix-sept heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO- Isabelle BARRIER - Marine CANCE - Annie CAVARROC - Marie-France PARIS - Carinne RICHARD
Messieurs Benoit NORMAND - Cédric BARONIO - Bernard BORT - Laurent CAVAILLÉ
Excusés : Benjamin CABRIGNAC - Lucille MONTARNAL - Marie-Christine PISSOT - Catherine SOURSOU
Secrétaire de séance : Annie CAVARROC
Numéro |
OBJET |
Décision du Conseil |
2024/30 |
Mise en place du temps partiel
|
Approuvée |
2024/31 |
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale sur la Communauté de Communes Grand Figeac |
Approuvée |
2024/32 |
PARTICIPATION DES COMMUNES AU SIVU AVANT VOTE DU BUDGET 2025. |
Approuvée |
2024/33 |
Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 |
Approuvée |
Le Maire, La secrétaire de séance,
Benoit NORMAND Annie CAVARROC