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Liste des délibérations du 09 juin 2023
15/06/2023
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
AU COURS DES SÉANCES DU 09 JUIN 2023
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 11
DATE DE LA CONVOCATION : 02.06.2023
DATE D’AFFICHAGE : 02.06.2023
L’an Deux Mille vingt-trois, le, neuf juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO- Isabelle BARRIER - Annie CAVARROC - Lucille MONTARNAL - Marie-France PARIS - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU
Messieurs Benoit NORMAND - Laurent CAVAILLÉ - Benjamin CABRIGNAC
Excusée : Marien CANCE
Absents et représentés : Cédric BARONIO- Bernard BORT- Marie-Christine PISSOT
Secrétaire de séance : Catherine SOURSOU
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NUMÉRO DÉLIBÉRATION
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OBJET |
DÉCISION DU CONSEIL
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2023/16
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Election des délégués et suppléants pour les sénatoriales de septembre 2024 |
Approuvée |
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2023/17
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Servitude de passage sur un terrain communal au lieu-dit Laborie |
Approuvée |
Le Maire, Benoit NORMAND La secrétaire de séance, Catherine SOURSOU
Mairie de Béduer
LE BOURG46100 BEDUER
Tél : 05 65 40 04 66
Fax : 05 65 40 05 66
mairie.beduer@orange.fr