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Compte rendu séance du Conseil Municipal du 12 juin 2020
23/06/2020
disponible également dans la rubrique LA MAIRIE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 JUIN 2020 à 20H30
A la salle Jean Pélissié (salle des fêtes)
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 15
DATE DE LA CONVOCATION : 08.06.2020
DATE D’AFFICHAGE : 08.06.2020
L’an Deux Mille vingt, le douze juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle Jean Pélissié (salle des fêtes) sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Carinne RICHARD - Isabelle BARRIER - Jacqueline BONOTTO - Marie-France PARIS - Laurence BATAILLE – Catherine SOURSOU - Annie CAVARROC - Marie Christine PISSOT – Lucille MONTARNAL – Marine CANCE, Messieurs Benoit NORMAND – Laurent CAVAILLE – Benjamin CABRIGNAC- Bernard BORT- Cédric BARONIO.
SECRETAIRE DE SEANCE : Lucille MONTARNAL
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Après lecture, le compte-rendu de la réunion du 26 mai 2020 est approuvé à l’unanimité des présents.
- INDEMNITES DU MAIRE :
M. Benoit NORMAND, le Maire, percevra 31% en pourcentage de l’indice brut 1027.
- INDEMNITES DES ADJOINTS :
Mme Carinne 1ere Adjointe, percevra 7.5% de l’indice brut 1027
M. Laurent CAVAILLE, 2ème Adjoint, percevra 3,5% de l’indice brut 1027
Mme Annie CAVARROC, 3ème Adjointe percevra 3.5 % de l’indice brut 1027
Mme Laurence BATAILLE, 4ème Adjointe percevra 3.5 % de l’indice brut 1027
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Commissions communales thématiques |
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Normand Benoit |
En charge de tout. |
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Baronio Cédric |
En charge des Associations et du Suivi des Travaux |
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Barrier Isabelle |
En charge de la Petite Enfance |
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Bataille Laurence |
En charge de l'Agriculture et de l'Urbanisme |
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Bonotto Jacqueline |
En charge des Affaires Culturelles |
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Bort Bernard |
En charge de la Voirie et des Chemins de Randonnée |
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Cabrignac Benjamin |
En charge de l'Assainissement et du Service de Collecte |
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Cance Marine |
En charge des Affaires sociales et des Relations avec le Personnel |
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Cavaillé Laurent |
En charge de tous les Projets et des Équipements communaux |
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Cavarroc Annie |
En charge des Finances et du domaine de la Sécurité |
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Montarnal Lucille |
En charge des Affaires scolaires et des Actions en faveur de l'Écologie |
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Paris Marie-France |
En charge du Fleurissement et de la Décoration de la commune |
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Pissot Marie-Christine |
En charge du Patrimoine communal |
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Richard Carinne |
En charge des Affaires courantes et de la Communication |
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Soursou Catherine |
En charge des Manifestations et Commémorations communales |
- Désignation des délégués syndicaux à la Fédération départementale d’énergies
du Lot :
Le Conseil Municipal décide de désigner M. Laurent CAVAILLE comme délégué titulaire et M. Benjamin CABRIGNAC, délégué suppléant.
- Désignation de délégués au SYDED du Lot – Collège Assainissement :
Le Conseil Municipal décide de désigner Monsieur Benjamin CABRIGNAC comme délégué titulaire et Monsieur Bernard BORT comme délégué suppléant
- Désignation d’un référent « environnement » de la commune auprès du SYDED du Lot
Le Conseil municipal décide à l’unanimité des présents, de désigner Monsieur Bernard BORT, comme référent « environnement » de la commune.
- Désignation des délégués au « Syndicat Départemental d’Aménagement et d’ingénierie du Lot »
Le conseil municipal décide de désigner comme représentant titulaire à l’Assemblée générale
Madame Annie CAVARROC et comme suppléant Madame Carinne RICHARD.
- Désignation des délégués locaux au CNAS
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne comme déléguée Elue Madame Marine CANCE et déléguée Agent Madame Alice JACQUEMIN.
- Désignation des délégués au syndicat Mixte du Limargue et Ségala
Après examen, le Conseil Municipal décide de désigner comme Déléguée titulaire Madame Laurence BATAILLE et comme Délégué suppléant Monsieur Laurent CAVAILLE.
- PROLONGEMENT VIRAGE SECURITE RD 21 : Demande de subvention au titre des amendes de police
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de poursuivre la sécurisation du carrefour reliant la RD21 et la VC 101 avec une nouvelle tranche imprévue dans le projet initial.
Coût des travaux :
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13 857.54
2 500.40
1 104.00 |
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Total |
17 461.94 HT |
Ce projet de sécurisation serait susceptible de bénéficier d’une subvention au titre des amendes de police à hauteur de 25 % minimum sur un montant de 17 461.94 € HT de travaux maximum, répartie sur proposition du conseil départemental du Lot qui en instruit les dossiers.
Le Conseil Municipal Sollicite une subvention auprès de Monsieur le Président du Conseil Départemental du Lot dans le cadre de la dotation au titre des recettes procurées par le produit des amendes de police.
- POINTS DIVERS ABORDÉS
- Vente terrain Bouyssou :
Les enfants de Roland Bouyssou souhaitent vendre un terrain au Mas du Pape ( au stade, à coté de l’aire de Fitness) une partie du terrain a une réserve communale. Monsieur le Maire propose au conseil municipal soit d’enlever la réserve, soit de préempter sur ce terrain, soit d’acheter une partie du terrain et en contrepartie de céder un chemin communal proche de chez Roland Bouyssou.
Après vote du conseil Municipal, celui-ci décide de céder le chemin en échange de l’acquisition d’une partie du terrain.
- Terrain Bouada :
Problème d’accès au terrain Bouada situé sous le virage du château.
Problème soumis au Département car les propriétaires ne peuvent plus accéder à ce terrain par la route départementale, car celui-ci a été rendu inaccessible lors de la réalisation de fossés.
- Asssociation Ping-Pong :
A partir de la rentrée de Septembre, le club de Ping Pong de Faycelles souhaite élargir leurs plages horaires au mercredi après-midi et faire des animations à partir du 04 juillet à la salle des fêtes de Béduer.
Le Conseil Municipal n’y voit pas d’inconvénient, par contre se pose la question de la gratuité de la salle à une association extérieure à Béduer ; il sera donc proposé au club de bien vouloir, en échange de la salle, modifier le nom du club en ajoutant « Béduer ».
- Club de football de Cardaillac :
La Mairie de Cardaillac prévoit de rénover son stade ; le club de Cardaillac a demandé d’utiliser le stade de Béduer pour la saison 2020/2021.
Une participation sera demandée à la mairie de Cardaillac pour les frais de fonctionnement.
Une rencontre avec la municipalité et le club est envisagée.
- Informations :
- Enfouissement des réseaux à prévoir et à inscrire au budget 2021
Discussion autour du projet qui sera probablement inscrit au budget 2021.
- Rénovation logements Capus
Une rencontre avec Polygone avait été faite courant février pour étudier la possibilité de réaliser des logements appartement à la famille Capus. A ce jour, pas de retour de Polygone.
Un acheteur potentiel serait intéressé par ces logements.
PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 01 JUILLET 2020.
Séance levée à 22h55
Mairie de Béduer
LE BOURG46100 BEDUER
Tél : 05 65 40 04 66
Fax : 05 65 40 05 66
mairie.beduer@orange.fr