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Procés-verbal du 08 mai 2023
15/06/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU LUNDI 08 MAI 2023
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 10
DATE DE LA CONVOCATION : 28.04.2023
DATE D’AFFICHAGE : 28.04.2023
L’an Deux Mille vingt-trois, le, à dix heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO- - Marine CANCE - Annie CAVARROC - Lucille MONTARNAL - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU
Messieurs Benoit NORMAND - Bernard BORT - Cédric BARONIO
Excusés : Isabelle BARRIER - Marie-France PARIS - Marie-Christine PISSOT - Laurent CAVAILLÉ - Benjamin CABRIGNAC
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine SOURSOU
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ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 21 avril 2023
- Point d’information sur l’emprunt de l’école du SIVU
- Décision modificative n° 2 – Budget : Subvention Région (extension zone sportive)
- Questions diverses
Après lecture, le procès-verbal de la séance du conseil municipal du vendredi 21 avril 2023 est approuvé à l’unanimité des présents.
- Point d’information sur l’emprunt de l’école du SIVU
Présentation des banques rencontrées.
Délibération 2023/15 examinée : DECISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET - SUBVENTION REGION EXTENSION ZONE SPORTIVE
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier de notification d’une subvention accordée par la Région suite à la commission qui s’est tenue le 21 avril 2023, pour un montant de 3 000.00 euros concernant la réalisation des travaux d’extension de la zone sportive avec une aire de pique-nique accessible à tous, au Mas de Vergnes.
Il convient de rajouter cette recette au budget 2023.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l’unanimité des présents décide de procéder au vote de révision de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2023 :
AUGMENTATION SUR CREDITS OUVERTS
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Chapitre |
Article |
Opération |
Ventilation |
Service |
Nature |
Montants |
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21 |
2158 |
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Autres matériels et Outillages |
3 000.00 |
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13 |
1322
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Subvention Région |
3 000.00 |
Questions diverses :
- Information : Panneaux entrée commune « Plus beau village » et adressage » non conformes et non réglementaires, à déplacer à moins de 50 mètres de l’entrée d’agglomération
Courrier reçu du Département.
- Travaux de création ligne HTA et BT souterraines par la FDEL prévus début juillet 2023 sur la route de Carayac. La réfection de cette route était envisagée, elle sera donc à réaliser après ces travaux.
- Renouvellement du contrat de location du photocopieur avec l’entreprise ISI, contrat à partir du 1er juillet 2023 pour un montant de 686 euros au lieu de 834 euros par trimestre.
- Devis de Gédimat Socobomat pour l’achat de matériel pour les employés municipaux pour un montant de 1285.20 euros.
Fin de séance à 11h15.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Benoit NORMAND Catherine SOURSOU
Mairie de Béduer
LE BOURG46100 BEDUER
Tél : 05 65 40 04 66
Fax : 05 65 40 05 66
mairie.beduer@orange.fr