CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
AU COURS DE LA SÉANCE DU SAMEDI 17 DECEMBRE 2022
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 13
DATE DE LA CONVOCATION : 12.12.2022
DATE D’AFFICHAGE : 12.12.2022
L’an Deux Mille vingt-deux, le dix-sept décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Marine CANCE - Isabelle BARRIER - - Jacqueline BONOTTO - Annie CAVARROC - Marie-Christine PISSOT - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU - Lucille MONTARNAL
Messieurs Benoit NORMAND - Benjamin CABRIGNAC- Laurent CAVAILLÉ - Cédric BARONIO- Bernard BORT
Excusées : Laurence BATAILLE - Marie-France PARIS
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine SOURSOU
NUMÉRO DÉLIBÉRATION
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OBJET |
DÉCISION DU CONSEIL
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2022/46
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Plan de Gestion local Unesco « Chemins de Saint Jacques de Compostelle en France » : tronçon Faycelles-Cajarc |
Approuvée |
2022/47
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Recensement de la population 2023 : Création d’emplois et rémunération des agents recenseurs |
Approuvée |
2022/48
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Participation à la mutuelle Prévoyance des agents |
Approuvée |