COMMUNE DE BEDUER
LOT
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
AU COURS DE LA SÉANCE DU MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 14
DATE DE LA CONVOCATION : 18.11.2022
DATE D’AFFICHAGE : 18.11.2022
L’an Deux Mille vingt-deux, le vingt-trois novembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle Jean Pélissié, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Marine CANCE - Isabelle BARRIER - Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO - Annie CAVARROC - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU - Marie-France PARIS - Lucille MONTARNAL
Messieurs Benoit NORMAND - Benjamin CABRIGNAC- Laurent CAVAILLÉ - Cédric BARONIO- Bernard BORT
Excusée : Marie-Christine PISSOT
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine SOURSOU
NUMÉRO DÉLIBÉRATION
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OBJET |
DÉCISION DU CONSEIL
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2022/40
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Versement d’une subvention à la « ferme des rescapés » |
Approuvée |
2022/41
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Demande de subvention au titre du fonds de soutien au petit patrimoine vernaculaire auprès du Grand-Figeac |
Approuvée |
2022/42
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Demandes de subventions pour la restauration d’un four à pain et d’une citerne à la Bouscassie |
Approuvée |
2022/43
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Révision des statuts communautaires du Grand-Figeac avec changement du siège social. |
Approuvée |
2022/44
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Acceptation d’un fonds de concours de la Communauté de Communes Grand-Figeac dans le cadre du soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire. |
Approuvée |
2022/45 |
Décision modificative n°6 Opération 61 : Vieux bourg castral
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Approuvée |